Mentions Légales
1. Identité de l'Éditeur du Site
Propriétaire du site :
Nom de l'entreprise : oncustomtout / Crone Antoine
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Coordonnées :
Adresse : 29 rue de la forêt 57530 bazoncourt
Numéro de téléphone : 06 08 65 11 91
Adresse e-mail : contact@oct-pro.com
Immatriculation :
Numéro d'immatriculation (SIRET) : 92526541500016
RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : METZ
Directeur de la publication :
Crone Antoine
2. Hébergeur du Site
L'hébergement du site web OCT-PRO est assuré par :
Nom de l'hébergeur :
IONOS SARL
Coordonnées de l'hébergeur :
Adresse : 7 PL DE LA GARE, 57200 Sarreguemines
Site Web : https://www.ionos.fr
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site OCT-PRO (incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes) est la propriété exclusive d'oncustomtout, à l'exception des marques ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution ou utilisation du contenu est interdite sans l'accord écrit d'oncustomtout.
Note : L'utilisation de logo sans autorisation de son propriétaire pour un projet de personnalisation est sous l'entière responsabilité de l'acheteur.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou de demande de devis sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, etc.), veuillez nous contacter à l'adresse : contact@oct-pro.com.
Pour plus de détails concernant le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises aux lois françaises.
En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social d'oncustomtout.